Déposée le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSELEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FOSELEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSELEV domicilié(e) 530 RUE MAYOR DE MONTRICHER - 13290 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 070 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scp BBLM, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FOSELEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOSELEV, Société par actions simplifiée - 530 RUE MAYOR DE MONTRICHER - 13290 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 637070632
scp BBLM, Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Tuyauteries métalliques ; conteneurs métalliques, citernes métalliques, récipients métalliques et réservoirs métalliques industriels pour le stockage de matières solides, liquides, gazeuses ou liquéfiées, constructions transportables métalliques, telles que bungalows de chantiers, bâtiments industriels, hangars, palettes de transport et de manutention métalliques ; matériaux de construction métalliques, constructions métalliques ; bâtiments préfabriqués en métal ;
Installations de levage pour le transport de personnes et marchandises ; appareils de levage hydrauliques ; appareils de levage mécaniques ;
Services de conseils en matière d'arrêt de l'activité d'unités industriels ;
Nettoyage industriel ; nettoyage de bâtiments, sites industriels et chantiers de construction ; désamiantage de bâtiments ; dépollution de bâtiments ; démolition de construction ; rénovation de bâtiments ; inspection de bâtiments dans le cadre de travaux de construction ; conseils et informations en matière de construction, de rénovation et de démolition ; location d'appareils de levage pour la construction ; révision et réparation d'appareils de levage. Constructions d'édifices permanents de bâtiments, de routes, de ponts, de tunnels et d'ouvrages d'art. Supervision et direction de travaux de construction. Démolitions des constructions et des bâtiments. Travaux de dépollution, de nettoyage et décontamination des bâtiments et des installations industrielles ; maintenance et réparation d'équipements hydrauliques, d'équipements mécaniques, d'installation d'appareils ou machines industriels ; services de construction et maintenance en matière de génie civil ; maintenance industrielle ;
Manutention de cargaisons ; location d'engins de levage ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; entreposage ; stockage ; transport ; transports d'équipements et de matériel ; transport fluvial. Transport de déchets dangereux et non dangereux ; conseils et informations en matière de transport de déchets dangereux et non dangereux ; services de transport et d'entreposage ; location de wagons, de citernes et de réservoirs ; location de palettes ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts. Déménagement d'usine, de site ou unité de production. Location de barque et bateaux ;
Traitement de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; destruction d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; conseils et informations en matière de traitement de matériaux dangereux et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; conseil en dépollution (traitement des déchets) ;
Formation ;
Conseils et informations en matière d'écologie et de protection de l'environnement ; inspection de bâtiments (expertise) ; analyse de l'air dans les bâtiments ; analyse de la toxicité de matériaux ; génie civil ;
Consultations en matière de sécurité ; inspection d'usines et de bâtiments en matière de sécurité ; conseils et informations en matière de santé et sécurité au travail ; conseils et informations juridiques dans le domaine des lois, réglementations et prescriptions en matière de sécurité.
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